J.O. 103 du 2 mai 2004
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Texte paru au JORF/LD page 07901
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Arrêté du 18 décembre 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux)
NOR : FPPA0410066A
Par arrêté du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Seine-Maritime en date du 18 décembre 2003, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques au titre de la promotion interne :
M. Joël Dupressoir.