J.O. 103 du 2 mai 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07901

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Arrêté du 18 décembre 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux)


NOR : FPPA0410066A



Par arrêté du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Seine-Maritime en date du 18 décembre 2003, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques au titre de la promotion interne :

M. Joël Dupressoir.